LapiĂšce d'identitĂ© nĂ©cessaire pour voyager en avion dĂ©pend de votre destination. Le permis de conduire peut suffire pour un vol intĂ©rieur. Conditions gĂ©nĂ©rales de vente CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS La vente est soumise Ă  la lĂ©gislation française et aux conditions imprimĂ©es dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent Ă©galement des informations utiles sur la maniĂšre d’acheter aux enchĂšres. Notre Ă©quipe se tient Ă  votre disposition pour vous renseigner et vous assister. COMMISSION ACHETEUR L’acheteur paiera au profit de, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 20,83 % HT soit 25 % TTC sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 15 % HT soit 18 % TTC Ă  partir de 500 000 euros. TVA Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de l’Union EuropĂ©enne Toute TVA facturĂ©e sera remboursĂ©e au personnes non rĂ©sidentes de l’Union EuropĂ©enne Ă  condition qu’elles en fassent la demande Ă©crite au service comptable dans un dĂ©lai de 3 mois aprĂšs la vente, et sur prĂ©sentation de l’exemplaire 3 du document douanier d’exportation DAU sur lequel Osenat devra figurer comme expĂ©diteur et l’acheteur comme destinataire. L’exportation doit intervenir dans les dĂ©lais lĂ©gaux et un maximum de 3 mois Ă  compter de la date de la vente. 1. AVANT LA VENTE CaractĂšre indicatif des estimations Les estimations faites avant la vente sont fournies Ă  titre indicatif. Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse et de l’estimation haute a des chances raisonnables de succĂšs. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estimations peuvent faire l’objet de modifications. L’état des lots Nous sommes Ă  votre disposition pour vous fournir un rapport dĂ©taillĂ© sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels dans l’état oĂč ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou dĂ©fauts. Aucune rĂ©clamation ne sera possible relativement aux restaurations d’usage et petits accidents. Il est de la responsabilitĂ© des futurs enchĂ©risseurs d’examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vĂ©rifier si chaque lot correspond Ă  sa description. Le rĂ©-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalĂ©s. Les dimensions sont donnĂ©es Ă  titre indicatif. Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur potentiel aura la possibilitĂ© d’inspecter prĂ©alablement Ă  la vente chaque objet proposĂ© Ă  la vente afin de prendre connaissance de l’ensemble de ses caractĂ©ristiques, de sa taille ainsi que de ses Ă©ventuelles rĂ©parations ou restaurations. Exposition avant la vente L’exposition prĂ©cĂ©dent la vente est ouverte Ă  tous et n’est soumise Ă  aucun droit d’entrĂ©e. Soucieuse de votre sĂ©curitĂ© dans ses locaux, la SociĂ©tĂ© Osenat s’efforce d’exposer les objets de la maniĂšre la plus sĂ»re. Toute manipulation d’objet non supervisĂ©e par le personnel de la SociĂ©tĂ© Osenat se fait Ă  votre propre risque. 2. LES ENCHÈRES Les enchĂšres peuvent ĂȘtre portĂ©es en personne ou par tĂ©lĂ©phone ou par l’intermĂ©diaire d’un tiers les ordres Ă©tant dans ce dernier cas transmis par Ă©crit ou par tĂ©lĂ©phone. Les enchĂšres seront conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible pendant les enchĂšres Ă  titre purement indicatif, seul le prix en euros faisant foi. Comment enchĂ©rir en personne Pour enchĂ©rir en personne dans la salle, il est recommandĂ© de se faire enregistrer et obtenir une raquette numĂ©rotĂ©e avant que la vente aux enchĂšres ne commence. Vous devrez prĂ©senter une piĂšce d’identitĂ© et des rĂ©fĂ©rences bancaires. La raquette est utilisĂ©e pour indiquer vos enchĂšres Ă  la personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir l’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bien visible de la personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente et que c’est bien votre numĂ©ro qui est citĂ©. S’il y a le moindre doute quant au prix ou quant Ă  l’acheteur, attirez immĂ©diatement l’attention de la personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente. Tous les lots vendus seront facturĂ©s au nom et Ă  l’adresse figurant sur le bordereau d’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra ĂȘtre faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informer immĂ©diatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaque session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au guichet des enregistrements. Mandat Ă  un tiers enchĂ©risseur Si vous enchĂ©rissez dans la vente. vous le faites Ă  titre personnel et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette enchĂšre, Ă  moins de nous avoir prĂ©alablement avertis que vous enchĂ©rissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne en nous fournissant un mandat rĂ©gulier que nous aurons enregistrĂ©. Ordres d’achat Si vous ne pouvez pas assister Ă  la vente aux enchĂšres, nous serons heureux d’exĂ©cuter des ordres d’achat donnĂ©s par Ă©crit Ă  votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat Ă  la fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots sont achetĂ©s au meilleur prix, en respectant les autres enchĂšres et le prix de rĂ©serve. Dans le cas d’ordres identiques, le premier arrivĂ© aura la prĂ©fĂ©rence, indiquez toujours une “ limite Ă  ne pas dĂ©passer ”. Les offres illimitĂ©es et “ d’achat Ă  tout prix ” ne seront pas acceptĂ©es. Les ordres d’achat doivent ĂȘtre donnĂ©s en euro. Les ordres Ă©crits peuvent ĂȘtre - envoyĂ©s par e-mail Ă  contact - envoyĂ©s par tĂ©lĂ©copie au numĂ©ro suivant 00 33 01 64 22 38 94 - remis au personnel sur place - envoyĂ©s par la poste aux bureaux de la SociĂ©tĂ© Osenat Vous pouvez Ă©galement donner des ordres d’achat par tĂ©lĂ©phone. Ils doivent ĂȘtre confirmĂ©s avant la vente par lettre, par fax ou par e-mail voir ci-dessus. Dans le souci d’assurer un service satisfaisant aux enchĂ©risseurs, il vous est demandĂ© de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat par Ă©crit ou vos confirmations Ă©crites d’ordres d’achat donnĂ©es par tĂ©lĂ©phone au moins 24 heures avant la vente. EnchĂ©rir par tĂ©lĂ©phone Si vous ne pouvez ĂȘtre prĂ©sent Ă  la vente aux enchĂšres, vous pouvez enchĂ©rir directement par tĂ©lĂ©phone. Étant donnĂ© que le nombre de lignes tĂ©lĂ©phoniques est limitĂ©, il est nĂ©cessaire de prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour obtenir ce service dans la mesure des disponibilitĂ©s techniques. Nous vous recommandons Ă©galement d’indiquer un ordre d’achat de sĂ©curitĂ© que nous pourrons exĂ©cuter en votre nom au cas oĂč nous serions dans l’impossibilitĂ© de vous joindre par tĂ©lĂ©phone. Des membres du personnel sont Ă  votre disposition pour enchĂ©rir par tĂ©lĂ©phone pour votre compte en anglais. 3. LA VENTE Conditions de vente Comme indiquĂ© ci-dessus, la vente aux enchĂšres est rĂ©gie par les rĂšgles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention d’enchĂ©rir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent ĂȘtre modifiĂ©es par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente. AccĂšs aux lots pendant la vente Par mesure de sĂ©curitĂ©, l’accĂšs aux lots pendant la vente sera interdit. DĂ©roulement de la vente La personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente commencera et poursuivra les enchĂšres au niveau qu’elle juge appropriĂ© et peut enchĂ©rir de maniĂšre successive ou enchĂ©rir en rĂ©ponse Ă  d’autres enchĂšres, et ce au nom et pour le compte du vendeur, Ă  concurrence du prix de rĂ©serve. 4. APRÈS LA VENTE RĂ©sultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les rĂ©sultats de vos ordres d’achat, veuillez s’il vous plait tĂ©lĂ©phoner Osenat - TĂ©l. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 ou sur internet Paiement Le paiement doit ĂȘtre effectuĂ© immĂ©diatement aprĂšs la vente. Le paiement peut ĂȘtre effectuĂ© - Par chĂšque en euro; - En espĂšces en euro dans les limites suivantes - 3 000 euros pour les commerçants - 3000 euros pour les particuliers français - 15 000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en France, sur prĂ©sentation d’une piĂšce d’identitĂ© et d’un justificatif de domicile - Par carte de crĂ©dit Visa ou Mastercard - Par virement en euro sur le compte CoordonnĂ©es bancaires HSBC FRANCE Titulaire du compte Osenat 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 ClĂ© RIB 57 Identification internationale FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741AO No TVA intracommunautaire FR 76442614384 N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numĂ©ro de votre bordereau d’adjudication sur le formulaire de virement. EnlĂšvement des achats EnlĂšvement des achats – Frais de stockage Les achats ne pourront ĂȘtre enlevĂ©s qu’aprĂšs leur paiement. Tous les lots pourront ĂȘtre retirĂ©s pendant ou aprĂšs chaque vacation, sur prĂ©sentation de l’autorisation de dĂ©livrance du service comptable de Osenat. Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots aprĂšs la vente. Des frais de stockage seront facturĂ©s par Osenat aux acheteurs n’ayant pas retirĂ© leurs achats 15 jours aprĂšs la vente, Ă  raison de - 10 euros par jour pour un meuble - 5 euros par jour pour un objet ou un tableau Exportation des biens culturels. Des certificats d’exportation pourront ĂȘtre nĂ©cessaires pour certains achats et, dans certains cas, une autorisation douaniĂšre pourra Ă©galement ĂȘtre requise. L’Etat français a facultĂ© de refuser d’accorder un certificat d’exportation au cas oĂč le lot est rĂ©putĂ© ĂȘtre un trĂ©sor national. Osenat n’assume aucune responsabilitĂ© du fait des dĂ©cisions administratives de refus de certificat d’exportation pouvant ĂȘtre prises. Sont prĂ©sentĂ©es ci-dessous, de maniĂšre non-exhaustive, les catĂ©gories d’oeuvres ou objets d’art accompagnĂ©s de leurs seuils de valeur respectifs au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel dit Passeport» peut ĂȘtre requis pour que le lot puisse sortir du territoire français. Le seuil indiquĂ© entre parenthĂšses est celui requis pour une demande de sortie du territoire EuropĂ©en, dans le cas oĂč ce dernier diffĂšre du premier seuil. - Peintures et tableaux en tous matĂ©riaux sur tous supports, ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et copies produites par le mĂȘme procĂ©dĂ© que l’original ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Livres de plus de 100 ans d’ñge euros - VĂ©hicules de plus de 75 ans d’ñge euros - Estampes, gravures, sĂ©rigraphies et lithographies originales et affiches originales ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Photographies, films et nĂ©gatifs ayant plus de 50 ans d’ñge euros - Cartes gĂ©ographiques imprimĂ©es ayant plus de 100 ans d’ñge euros - Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions UE quelle que soit la valeur euros - Objets archĂ©ologiques de plus de 100 ans d’ñge provenant directement de fouilles1 - Objets archĂ©ologiques de plus de 100 ans d’ñge ne provenant pas directement de fouilles euros - ElĂ©ments faisant partie intĂ©grante de monuments artistiques, historiques ou religieux ayant plus de 100 ans d’ñge 1 - Archives de plus de 50 ans d’ñge UE quelle soit la valeur 300 euros 1 Pour ces catĂ©gories, la demande de certificat ne dĂ©pend pas de la valeur de l’objet, mais de sa nature. Droit de prĂ©emption L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit de prĂ©emption sur les biens proposĂ©s Ă  la vente, par dĂ©claration du ministre chargĂ© de la Culture aussitĂŽt prononcĂ©e l’adjudication de l’objet mis en vente. L’Etat dispose d’un dĂ©lai de 15 quinze jours Ă  compter de la vente publique pour confirmer l’exercice de son droit de prĂ©emption. En cas de confirmation, l’Etat se subroge Ă  l’adjudicataire. Indications du catalogue Les indications portĂ©es sur le catalogue sont Ă©tablies par la SociĂ©tĂ© Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une sociĂ©tĂ© de ventes volontaires de meubles aux enchĂšres publiques, sous rĂ©serve des rectifications affichĂ©es dans la salle de vente avant l’ouverture de la vacation ou de celles annoncĂ©es par la personne habilitĂ©e Ă  diriger la vente en dĂ©but de vacation et portĂ©es sur le procĂšs-verbal de la vente. Les indications seront Ă©tablies compte tenu des informations donnĂ©es par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de l’opinion gĂ©nĂ©ralement admise des experts et des spĂ©cialistes, existantes Ă  la date Ă  laquelle les dites indications sont Ă©tablies. Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer Ă  la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaĂźtre et faire rectifier les donnĂ©es vous concernant, ou vous opposer pour motif lĂ©gitime Ă  leur traitement ultĂ©rieur, en adressant une demande Ă©crite accompagnĂ©e d’une copie de votre piĂšce d’identitĂ© Ă  l’opĂ©rateur de vente par courrier ou par email. L’opĂ©rateur de vente volontaire est adhĂ©rent au Registre central de prĂ©vention des impayĂ©s des Commissaires priseurs auprĂšs duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accĂšs, de rectification et d’opposition pour motif lĂ©gitime sont Ă  exercer par le dĂ©biteur concernĂ© auprĂšs du Symev 15 rue Fressinet 75016 Paris. General terms and conditions of sale CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you. BUYER’S PREMIUM The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20,83 % ex. taxes 25% incl. taxes of the excess of the hammer price included until 500,000 Euros and 15 % ex. taxes 18% incl. taxes of the excess of the hammer price included from 500,000 Euros. VAT RULES Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide Osenat with the third sample of the customs documentation DAU stamped by customs. Osenat must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale. 1 - BEFORE THE AUCTION Pre-sale estimates The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision. Condition of Iots Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects. No claim can be accepted for minor restoration or small damages. lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate. All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration. Sale preview Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. Osenat is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk. 2 - BIDDING IN THE SALE Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter wili be operated in the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substituts for bidding in euros. Bidding in Person To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required. If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out. Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer’s attention to it immediately. We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately. At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk. Bidding as principal If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us. Absentee bids If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a “ top limit ” - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself “ Buy ” and unlimited bids will not be accepted. Orders shall be made in euro. Written orders may be - sent by e-mail at contact - sent by fax to the following number 00 33 0 1 80 81 90 01 - hand delivered to staff on the premises - sent by post to the offices of Osenat. You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction. Bidding by telephone If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale. We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English. 3 - AT THE Auction Conditions of sale As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer. Access to the lots during the sale For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place. Auctioning The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved. 4 - AFTER THE AUCTiON Results If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact Osenat - TĂ©l. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 or Payment Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method - checks in euro - cash within the following limits - euros for trade clients - euros for French private clients - euros for foreign tax nationals non trade - credit cards VISA and MASTERCARD - Bank transfers should be made to HSBC FRANCE Account holder Osenat 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 ClĂ© RIB 57 International identification FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741A0 No TVA intracommunautaire FR 76442614384 Collection of Purchases – Storage fees Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made to Osenat. Purchased lots will become available only afterpayment infull has been made. Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have not collected their items within 15 days from the sale as follows - 10 € per day for furniture - 5 € per day for object or paintings Export Buyers should always check whether an export licence is required before exporting. It is the buyer’s sole responsibility to obtain any relevant export or import licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request. However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French certificat pour un bien culturel» also known as passport» may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold. - Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age euros 150,000 - Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age euros 50,000 - Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age euros 30,000 - Original sculptures and copies of more than 50 years of age euros 50,000 - Books of more than 100 years of age euros 50,000 - Vehicules of more than 75 years of age euros 50,000 - Drawings of more than 50 years of age euros 15,000 - Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age euros 15,000 - Photographs, films and negatives of more than 50 years of age euros 15,000 - Printed maps of more than 100 years of age euros 15,000 - Incunabula and manuscripts EU whatever the value is euros 1,500 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations1 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500 - Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age1 - Archives of more than 50 years of age EU whatever the value is euros 300 1 Application for licence for these categories is subject to the nature of the item. Preemption right The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction. In case of confirmation of the preemption right within fifteen 15 days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position. Catalogue descriptions OsenatOsenat shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made. Sivotre carte d’identitĂ© a Ă©tĂ© dĂ©livrĂ©e entre le 2 janvier 2004 et le 31 dĂ©cembre 2013, la prolongation de 5 ans de la validitĂ© de votre carte est automatique. Elle ne nĂ©cessite aucune dĂ©marche particuliĂšre. La date de validitĂ© inscrite sur le titre ne sera pas modifiĂ©e.
Depuis mars 2019Le titre d'identitĂ© rĂ©publicain TIR n'est plus dĂ©livrĂ© depuis le 1er mars devez dĂ©sormais demander un document de circulation pour Ă©tranger mineur DCEM.AvantSi la demande a Ă©tĂ© effectuĂ©e avant le 1er mars 2019, un titre d'identitĂ© rĂ©publicain TIR a Ă©tĂ© dĂ©livrĂ© Ă  l'enfant ĂągĂ© de moins de 18 ans nĂ© en France de parents Ă©trangers ayant un titre de titre d'identitĂ© rĂ©publicain TIR permet au mineur Ă©tranger de prouver son identitĂ© pour un certain nombre de l'autorise Ă©galement, aprĂšs un voyage Ă  l'Ă©tranger, Ă  revenir en France ou aux frontiĂšres extĂ©rieures de l'espace Schengen sans avoir besoin de atteste la rĂ©gularitĂ© du sĂ©jour titleContent du mineur en TIR doit ĂȘtre accompagnĂ© d'un document de voyage passeport dans la plupart des cas en cours de validitĂ©, dĂšs lors que le jeune circule hors de TIR est valable 5 ans.
\n\n\ntitre de lord sur carte d identité
PROLONGATIONDE LA CARTE D’IDENTITÉ DE 10 A 15 ANS. Depuis le 1er janvier 2014, la durĂ©e de validitĂ© des cartes nationales d'identitĂ© dĂ©livrĂ©es aux personnes majeures est passĂ©e de 10 Ă  15 ans : - les cartes d'identitĂ© dĂ©livrĂ©es Ă  compter du 1er janvier 2014 portent automatiquement une durĂ©e de validitĂ© de 15 ans.
Sommaire Qu'est-ce que la carte conducteur ? Quelles informations sont affichĂ©es sur cette carte ? Est-elle obligatoire ? Comment l'obtenir ? Qui paie la carte conducteur ? Quand et comment vider la carte ? Quand et comment la renouveler ? Que risque-t-on en cas de non-respect de la loi ? Qu’est-ce que la carte conducteur ? Une carte conducteur est une piĂšce personnelle qui peut ĂȘtre demandĂ©e en cas de contrĂŽle routier, et qui fonctionne avec un chronotachygraphe numĂ©rique. Tout conducteur de vĂ©hicule de transport routier de marchandises de plus de 3,5 tonnes et tout conducteur de vĂ©hicule de plus de 9 places chauffeur compris doit obligatoirement l’avoir en sa possession, depuis le 1er mai 2006. La carte enregistre sur une pĂ©riode de 28 jours civils minimum diverses informations au sujet du vĂ©hicule et des activitĂ©s du conducteur. Elle est Ă©mise par la sociĂ©tĂ© ChronoServices, une filiale de l’imprimerie nationale basĂ©e Ă  Douai. Quelles informations sont affichĂ©es sur cette carte ? Sur la face avant de la carte sont mentionnĂ©s les noms, prĂ©noms et date de naissance du dĂ©tenteur de la carte. On trouve ensuite les dates de dĂ©but et de fin de validitĂ© de la carte. Sont aussi indiquĂ©es respectivement l’autoritĂ© qui a dĂ©livrĂ© le document et la rĂ©fĂ©rence du dossier d’émission. Vient ensuite le numĂ©ro du permis de conduire et celui de la carte. Enfin, on trouve la photo et la signature du conducteur. Le verso de la carte contient quant Ă  lui la puce sur laquelle sont enregistrĂ©es les informations sur l’identitĂ© du vĂ©hicule, les anomalies, dysfonctionnements ou pannes rencontrĂ©s, le statut de conduite conducteur simple ou double Ă©quipage, les activitĂ©s conduite, repos, disponibilitĂ©, travail et les distances parcourues. La carte conducteur est-elle obligatoire ? Tout conducteur soumis Ă  la rĂ©glementation europĂ©enne sur les temps de repos et de conduite conduisant un vĂ©hicule dotĂ© d’un chronotachygraphe numĂ©rique appareil enregistrant la vitesse, le temps de conduite et l’activitĂ© doit impĂ©rativement dĂ©tenir une carte conducteur, faute de quoi il pourra ĂȘtre jugĂ© coupable d’un dĂ©lit puni par la loi. Il existe toutefois des cas particuliers oĂč la conduite sans ce prĂ©cieux document est tolĂ©rĂ©e. Si la carte a Ă©tĂ© volĂ©e, perdue ou si un dysfonctionnement a Ă©tĂ© signalĂ©, le conducteur a 15 jours calendaires pour rĂ©soudre le problĂšme. Pendant ce laps de temps, il peut ĂȘtre dispensĂ© de toute sanction pour non prĂ©sentation de sa carte conducteur. À noter que ce dĂ©lai peut ĂȘtre rallongĂ© afin de laisser au chauffeur le temps de retourner au siĂšge de son entreprise. Bien Ă©videmment, ces exceptions sont soumises Ă  la prĂ©sentation d’un justificatif prouvant le motif avancĂ© pour la non utilisation et/ou non prĂ©sentation du document. A chaque fin de journĂ©e de travail, le conducteur est dans l’obligation de procĂ©der Ă  l’impression d’un ticket synthĂ©tisant l’ensemble de ses activitĂ©s avec son nom, son numĂ©ro de carte et sa signature. Comment obtenir la carte conducteur ? La carte conducteur est indispensable pour faire fonctionner le chronotachygraphe numĂ©rique installĂ© sur les vĂ©hicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et les vĂ©hicules de transport de voyageurs de plus de 9 places au total. Ceci est valable pour l’ensemble des vĂ©hicules immatriculĂ©s dans un Etat membre de l’Union EuropĂ©enne. Cette carte est gĂ©nĂ©ralement demandĂ©e par l’employeur, mais peut Ă©galement l’ĂȘtre par un conducteur Ă  la recherche d’un emploi et qui voudrait se montrer opĂ©rationnel dĂšs embauche le dĂ©lai de rĂ©ception de la carte Ă©tant d’une dizaine de jours. La demande peut ĂȘtre rĂ©alisĂ©e en remplissant le formulaire Cerfa n°12438*01 – 12441*01, qui peut ĂȘtre obtenu en s’adressant aux services administratifs type PrĂ©fecture ou directement auprĂšs de ChronoServices en appelant ou en envoyant un mail pour envoi du formulaire vierge. Le cerfa doit ensuite ĂȘtre envoyĂ© accompagnĂ© d’une photo d’identitĂ©, d’une copie du permis de conduire, d’une copie d’une piĂšce d’identitĂ©, de la dĂ©claration sur l’honneur de rĂ©sidence sur le sol français et de l’acquittement du droit d’usage. Il faut Ă©galement bien prĂ©ciser sous quelles modalitĂ©s la carte doit ĂȘtre rĂ©cupĂ©rĂ©e par envoi en recommandĂ© au domicile ou par retrait au guichet de ChronoServices. Un moyen plus simple de se procurer la carte consiste Ă  se rendre sur le site de prĂ©inscription de ChronoServices. Qui paie la carte conducteur ? D’aprĂšs le dĂ©cret n°2006-303 du 10 mars 2006, la redevance d’usage doit ĂȘtre acquittĂ©e par l’employeur. Si le salariĂ© a pris en charge le paiement de la carte, il peut demander son remboursement auprĂšs de son employeur ou futur employeur sur prĂ©sentation d’un justificatif de paiement. Quand et comment vider sa carte conducteur ? La carte conducteur doit ĂȘtre vidĂ©e par le conducteur tous les 28 jours calendaires au maximum. Cela signifie qu’il doit transfĂ©rer l’ensemble des donnĂ©es enregistrĂ©es sur la puce pendant cette pĂ©riode auprĂšs de son entreprise. Il s’agit d’une obligation. Pour cela, il suffit de se renseigner auprĂšs de l’employeur pour connaitre le systĂšme de transfert de donnĂ©es utilisĂ©. GĂ©nĂ©ralement, le vidage de la carte conducteur est rĂ©alisĂ© au moyen d’un logiciel spĂ©cifique. Il est Ă©galement possible d’insĂ©rer la carte dans une borne adaptĂ©e pour que son contenu puisse ĂȘtre lu. Quand et comment renouveler la carte conducteur ? La carte conducteur est dĂ©livrĂ©e pour une durĂ©e de validitĂ© de 5 ans. À l’issue de ce dĂ©lai, elle doit ĂȘtre renouvelĂ©e. Elle peut l’ĂȘtre Ă©galement si elle a Ă©tĂ© perdue, volĂ©e ou si un dysfonctionnement a Ă©tĂ© notĂ©. Son renouvellement se fait directement auprĂšs de ChronoServices en ligne. Que risque-t-on en cas de non-respect de la loi ? Un conducteur de vĂ©hicule dotĂ© d’un chronotachygraphe numĂ©rique qui ne dĂ©tient pas de carte conducteur est coupable d’un dĂ©lit. En effet, il rend par exemple impossible tout contrĂŽle des temps lĂ©gaux de pause. Il peut de fait ĂȘtre condamnĂ© et Ă©coper de 6 mois d’emprisonnement assortis d’une amende de 3750 euros. Ces sanctions ne s’appliquent pas si le conducteur peut prouver que sa carte a Ă©tĂ© perdue ou volĂ©e sous rĂ©serve que l’évĂšnement n’ait pas eu lieu plus de 15 jours calendaires avant le contrĂŽle, conformĂ©ment au dĂ©lai fixĂ© par la loi pour se mettre en rĂšgle. Si le dĂ©tenteur de la carte ne procĂšde pas Ă  son vidage ou que les tĂ©lĂ©chargements effectuĂ©s sont irrĂ©guliers, il s’expose Ă©galement Ă  une amende dont le montant peut atteindre 1500 euros. Dans le cas oĂč l’employeur refuserait de s’acquitter du paiement de la carte, il serait quant Ă  lui passible d’une amende de 750 euros. Notons Ă  titre indicatif que la carte reste la propriĂ©tĂ© de la sociĂ©tĂ©. Elle ne peut donc ĂȘtre confisquĂ©e par les forces de l’ordre.
Pourcela, il vous faut vos identifiants France Connect ou vous crĂ©er un compte Ă  l’adresse suivante : PrĂ©-demande de carte d’identitĂ©. Une fois le formulaire rempli, imprimez si vous le pouvez. Sinon notez le numĂ©ro puis, dans tous les cas, prenez rendez-vous dans un dĂ©lai de six mois, dans une mairie dĂ©livrant des cartes d'identitĂ©.
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MASKSINGER SAISON 4. La saison 4 de Mask Singer a dĂ©butĂ© sous les meilleurs auspices le 23 aoĂ»t 2022. L'occasion pour les fans de dĂ©couvrir l'identitĂ© du Les Empreintes sonores font partie du Patrimoine de l'HumanitĂ©Elles visent Ă  Ă©couter, visualiser, cartographier, rĂ©pertorier, prĂ©server, restaurer, transmettre, crĂ©er l'identitĂ© sonore des territoiresRelever les Empreintes sonores des TerritoiresÀ chaque territoire, qu’il s’agisse d’un village ou d’une ville, d’un port ou d’une vallĂ©e, d’une rĂ©gion ou d’un district, etc., est attachĂ©e une empreinte sonore caractĂ©ristique, une signature acoustique familiĂšre aux oreilles de la communautĂ© d’habitants qui y vit et s’y reconnaĂźt. Ainsi, au-delĂ  des paysages, l’empreinte sonore forge l’identitĂ©, “l’esprit des lieux”. Le son met en matiĂšre un espace, il caractĂ©rise une communautĂ© ; et l’on peut mĂȘme affirmer qu’à sa façon il engendre un territoire. Établir sa Carte d'identitĂ© sonoreIl est essentiel que tout territoire – une commune, une mĂ©tropole, un dĂ©partement, une rĂ©gion, voire un pays tout entier – Ă©tablisse sa “carte d’identitĂ© sonore” en s’attachant Ă  repĂ©rer, Ă  sĂ©lectionner et Ă  prĂ©server ce qui, au plan auditif, fait sa spĂ©cificitĂ©. Car le son, non seulement contribue au sentiment d’appartenance des habitants, mais il s’adresse aux visiteurs en participant Ă  forger l’identitĂ© d’un territoire, Ă  exprimer sa Plage des Ponchettes - Le canon de midi du concept de "Soundmark"Murray Schafer, inventeur des “paysages sonores” soundscapes, a Ă©tĂ© le premier Ă  parler d’empreinte sonore soundmark. Dans son livre “Le paysage sonore” en 1979, le compositeur canadien expliquait “L’empreinte sonore, spĂ©cimen unique, mĂ©rite de faire date au mĂȘme titre qu’une symphonie de Beethoven. Son souvenir ne doit pas ĂȘtre effacĂ© par le temps. Que serait Salzbourg sans le Salvatore Mundi, Stockholm sans le carillon du Stadshuset, Londres sans Big Ben ?”. Habitant de Vancouver, dont il enregistrait le son de l’ocĂ©an et dont il louait celui de la fameuse corne de brume, il ajoutait “certaines empreintes sont monolithiques, imprimant leur marque sur une communautĂ© tout entiĂšre”. À chaque territoire, qu’il s’agisse d’un village ou d’une ville, d’un port ou d’une vallĂ©e, d’une rĂ©gion ou d’un district, etc., est attachĂ©e une empreinte sonore caractĂ©ristique, une signature acoustique familiĂšre aux oreilles de la communautĂ© d’habitants qui y vit et s’y reconnaĂźt. Ainsi, au-delĂ  des paysages, l’empreinte sonore forge l’identitĂ©, “l’esprit des lieux”. Le son met en matiĂšre un espace, il caractĂ©rise une communautĂ© ; et l’on peut mĂȘme affirmer qu’à sa façon il engendre un territoire. Il est essentiel que tout territoire – une commune, une mĂ©tropole, un dĂ©partement, une rĂ©gion, voire un pays tout entier – Ă©tablisse sa “carte d’identitĂ© sonore” en s’attachant Ă  repĂ©rer, Ă  sĂ©lectionner et Ă  prĂ©server ce qui, au plan auditif, fait sa spĂ©cificitĂ©. Car le son, non seulement contribue au sentiment d’appartenance des habitants, mais il s’adresse aux visiteurs en participant Ă  forger l’identitĂ© d’un territoire, Ă  exprimer sa Plage des Ponchettes - Le canon de midi Schafer, inventeur des “paysages sonores” soundscapes, a Ă©tĂ© le premier Ă  parler d’empreinte sonore soundmark. Dans son livre “Le paysage sonore” en 1979, le compositeur canadien expliquait “L’empreinte sonore, spĂ©cimen unique, mĂ©rite de faire date au mĂȘme titre qu’une symphonie de Beethoven. Son souvenir ne doit pas ĂȘtre effacĂ© par le temps. Que serait Salzbourg sans le Salvatore Mundi, Stockholm sans le carillon du Stadshuset, Londres sans Big Ben ?”. Habitant de Vancouver, dont il enregistrait le son de l’ocĂ©an et dont il louait celui de la fameuse corne de brume, il ajoutait “certaines empreintes sont monolithiques, imprimant leur marque sur une communautĂ© tout entiĂšre”. Laloi du 19 dĂ©cembre 1950, modifiĂ©e en dernier lieu en mars 2002, oblige tous les Allemands ĂągĂ©s de plus de seize ans Ă  dĂ©tenir une carte d'identitĂ©, qu'ils doivent Vous vous posez des questions sur la carte d’identitĂ© ? Est-ce obligatoire, quels documents fournir, quel est son coĂ»t ? Voici huit informations indispensables pour vous guider pas Ă  pas dans votre demande de carte d’identitĂ©. La carte nationale d’identitĂ© est-elle obligatoire ?La carte nationale d’identitĂ© est un justificatif officiel qui vous identifie. Il n’est pas obligatoire d’en possĂ©der une mais il est frĂ©quent pour diverses dĂ©marches du quotidien de devoir justifier de son identitĂ©. Qu’il s’agisse de s’inscrire au pĂŽle emploi ou auprĂšs de diffĂ©rents organismes, passer des examens scolaires, voter, sĂ©curiser vos paiements par chĂšques oĂč simplement dans toutes les situations oĂč le contrĂŽle de votre identitĂ© est requis, prĂ©senter une piĂšce d’identitĂ© est se procurer une carte d’identitĂ© ?Que ce soit une premiĂšre de demande ou un renouvellement, les dĂ©marches pour obtenir une carte d’identitĂ© en cours de validitĂ© sont simples Ă  rĂ©aliser. Tout d’abord, une prĂ©-demande doit ĂȘtre formulĂ©e sur internet via un formulaire en ligne, qui vous attribue un numĂ©ro de prĂ©-demande Ă  conserver et qui vous sera demandĂ© pour finaliser et retirer votre nouvelle carte d’identitĂ©. Si vous ne disposez pas d’une connexion internet, remplissez un formulaire papier, disponible au guichet de la noter qu’il n’est pas obligatoire de demander une carte d’identitĂ© dans la mairie de son domicile mais que toutes les mairies ne sont pas habilitĂ©es Ă  faire des cartes d’identitĂ©. Aussi, il faut se diriger vers une mairie pourvue d’une station d’enregistrement qui rĂ©alise la prise d’ d’éviter toute difficultĂ©, n’attendez pas le dernier moment pour demander votre carte d’identitĂ© et anticipez vos dĂ©marches. En effet, les cartes d’identitĂ© ne sont pas fabriquĂ©es sur place, et cela peut prendre un peu de sont les piĂšces Ă  fournir ?Vous devez vous prĂ©senter Ă  votre rendez-vous en mairie muni uniquement d’originaux. Avant tout, n’oubliez pas le numĂ©ro de votre prĂ© demande faite en ligne ou le format papier que vous avez complĂ©tĂ©. ‱ pour une premiĂšre demande ou un renouvellement, apportez un acte de naissance ou votre passeport en cours de validitĂ© si vous en possĂ©der un, une photo d’identitĂ© rĂ©cente et aux normes, un justificatif de domicile de moins de trois mois. ‱ les cas particuliers si vous avez perdu votre carte d’identitĂ© et que vous souhaitez en obtenir une nouvelle, il est inutile de dĂ©clarer la perte en gendarmerie ou au commissariat. La dĂ©claration de perte se rĂ©alisera au guichet de la mairie en mĂȘme temps que le dĂ©pĂŽt de votre dossier. Si vous ne souhaitez pas vous en procurer une nouvelle, alors il faudra vous rendre au commissariat de police ou en gendarmerie pour dĂ©clarer la perte. En cas de vol, la dĂ©claration se fait auprĂšs des autoritĂ©s de police ou de gendarmerie, afin de vous protĂ©ger contre une Ă©ventuelle usurpation d’identitĂ©. ‱ pour un mineur, les dĂ©marches sont identiques, mais il doit ĂȘtre obligatoirement accompagnĂ© du responsable lĂ©gal qui exerce l’autoritĂ© parentale avec sa propre piĂšce d’identitĂ©. Combien coĂ»te une carte d’identitĂ© ? ‱ pour une premiĂšre demande ou un renouvellement, il n'y a aucun coĂ»t. La carte d’identitĂ© est gratuite. Pour un renouvellement, il vous sera demandĂ© lors du retrait, de prĂ©senter votre ancienne carte. ‱ si votre demande de carte d’identitĂ© fait suite Ă  une perte ou un vol, vous serez amenĂ© Ă  payer un timbre fiscal dont le prix est de 25 euros 12,50 euros en Guyane OĂč acheter un timbre fiscal ?Vous l’avez compris, la carte d’identitĂ© est gratuite pour une premiĂšre demande ou un renouvellement, mais payante aprĂšs une perte ou un vol. Le prix est fixe. Dans ce cas, vous devez acheter un timbre fiscal, obligatoire pour obtenir votre nouvelle d’ existe deux possibilitĂ©s de se procurer un timbre fiscal ‱ le timbre fiscal Ă©lectronique s’achĂšte en ligne, le paiement se fait par carte bancaire sur le site . Il est fourni sous deux formes, vous recevrez donc soit un code 2D soit un identifiant Ă  16 chiffres, que vous pourrez scanner sur votre smartphone. ‱ si vous n'avez pas la possibilitĂ© d’acheter un timbre fiscal en ligne, rendez-vous dans un bureau de tabac. Attention cependant Ă  vĂ©rifier que celui dispose de l’application point de vente agrĂ©Ă© ».Pour rappel, son prix est de 25 euros 12,50 euros en Guyane.Combien de temps est valable une carte d’identitĂ© ? ‱ pour un majeur, la durĂ©e de validitĂ© de la carte d’identitĂ© et de 15 ans. ‱ pour un mineur, la durĂ©e est de 10 sont les dĂ©lais de fabrication ?Refaire sa carte d’identitĂ© prend du temps. En effet, elle n’est pas fabriquĂ©e sur place et ne vous sera donc pas dĂ©livrĂ©e immĂ©diatement Ă  la suite de votre rendez-vous en mairie. GĂ©nĂ©ralement, il faut compter environ trois mois avant l’obtention de sa carte d’identitĂ©. Attention toutefois, ces dĂ©lais peuvent ĂȘtre allongĂ©s selon le lieu de votre demande oĂč la pĂ©riode Ă  laquelle vous formulez votre demande. Par exemple, Ă  l’approche des congĂ©s d’étĂ©, les demandes sont multiples et les dĂ©lais souvent bien plus retirer ma carte d’identitĂ© ?Vous rĂ©cupĂ©rerez votre carte d’identitĂ© dans la mairie oĂč vous avez dĂ©posĂ© votre dossier. Vous disposez d’un dĂ©lai de trois mois pour la retirer lorsqu’elle est mise Ă  votre disposition, dĂ©lai aprĂšs lequel, elle sera dĂ©truite. Et pensez dans le cas d’un renouvellement Ă  rapporter votre ancienne carte. Vous cherchez d'autre informations liĂ©es Ă  "Carte d’identitĂ© guide pratique en 8 questions essentielles" ? N'hĂ©sitez pas Ă  consulter nos autres articles ! c6kY.
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    • titre de lord sur carte d identitĂ©